1 Politique de confidentialité HRsoft Politique de confidentialité conforme au Bouclier de Protection HRsoft respecte la vie privée des individus et apprécie la confiance de ses clients, de ses employés, des employés de ses clients, de ses partenaires commerciaux et autres. Nous recueillons, utilisons et divulguons les informations personnelles en conformité avec les lois des pays où nous exerçons nos activités. Notre politique du B ouclier de P rotection (la « politique ») définit les princip es de confidentialité que nous suivons en matière de transfert d'informations personnelles depuis l'Espace économique européen (EEE) (comprenant les vingt - sept États membres de l'Union européenne (UE) ainsi que l'Islande, le Liechtenstein et la Norvège) et la Suisse vers les États - Unis. HRsoft se conforme aux normes du B ouclier de P rotection des données UE - États - Unis et Suisse établies par le Département du Commerce américain concernant la collecte, l'utilisation et la conservation des informations personnelles transférées depuis l'Union européenne et la Suisse vers les États - Unis, respectivement. HRsoft a certifié au Départeme nt du Commerce sa conformité aux principes du B ouclier de P rotection : avis, choix, responsabilité pour le transfert ultérieur, sécurité, intégrité des données et limitation des objectifs, accès et recours, application et responsabilité civile. En cas de c onflit entre les politiques de la présente politique de confidentialité et les principes du B ouclier de P rotection , les principes du B ouclier de P rotection prévaudront. Pour en savoir plus sur le programme du B ouclier de P rotection et pour consulter la cer tification de HRsoft, veuillez visiter le site http://www.privacyshield.gov/ Conformément à notre engagement à protéger la vie privée, nous adhérons aux principes énoncés dans le B ouclier de P rotection des données UE - États - Unis et Suisse (les « P rincipes du B ouclier de P rotection »). PORTÉE Cette politique du B ouclier de P rotection (la « politique ») s'applique à toutes les informations personnelles que nous recevons aux États - Unis en provenance de l'EEE et de la Suisse, sous quelque format que ce soit, y compris électronique, papier ou verbal. INFORMATIONS QUE NOUS RECUEILLONS Certaines informations sont recuei llies automatiquement lorsque vous visitez notre site web ( https://www.hrsoft.com ) (le « Site Web »), dans le but de faire le suivi de l'utilisation du site. Ces informations comprennent votre adresse IP (Internet Protocol), les temps d'accès, la durée de la visite, l'URL de référence, le type de navigateur, le type d'appareil utilisé et le nom de domaine. De plus, certaines informations personnelles sont collectées dans le but de contacter les visiteurs du site souhaitant s'informer à propos de nos services. Ces informations personnelles comprennent votre nom, le nom de votre société, votre adresse courriel et votre numéro de téléphone. PRINCIPES DE PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE Les principes de protection de la vie privée énoncés dans la présente politique ont été élaborés sur la base des principes du B ouclier de P rotection 2 AVIS : Lorsque nous recueillons des informations personnelles directement auprès d'individus résidant dans l'EEE ou en Suisse, nous les informons des raisons pour lesquelles nous recueillons et utilisons des informations personnelles les concernant, des types de tiers non mandataires auxquels nous divulguons ces informations, des choix et des mesures que nous offrons aux individus afin de limiter l'utilisation et la divulgation d'informations personnelles les concernant, et de la démarche à suivre pour nous contac ter. Un avis sera communiqué dans un langage clair et compréhensible lorsque les individus seront initialement invités à nous fournir des informations personnelles, ou dès que possible par la suite, et dans tous les cas avant que nous utilisions ou divulgu ions les informations à des fins autres que celles pour lesquelles elles ont été initialement collectées. Lorsque nous recevons des informations personnelles de filiales, de sociétés affiliées ou d'autres entités établies dans l'EEE ou en Suisse, nous utilisons et divulguons ces informations conformément aux avis formulés par ces entités et aux choix faits par les personnes auxquelles ces informations personnelles se rapportent. CHOIX : Lorsque nous recueillons des informations personnelles directement auprès d'individus résidant dans l'EEE ou en Suisse, nous offrons aux individus la possibilité de choisir (renoncer) si leurs données personnelles sont destinées (a) à être divulguées à un tiers non mandataire, ou (b) à être utilis ées dans un but autre que celui pour lequel elles ont été recueillies à l'origine ou autorisé ultérieurement par l'individu. Pour les informations personnelles sensibles, nous donnerons aux individus la possibilité de consentir de manière affirmative et e xplicite (accepter) à la divulgation des informations à un tiers non mandataire ou à l'utilisation des informations dans un but autre que celui pour lequel elles ont été initialement collectées ou ultérieurement autorisées par l'individu. Nous fournirons a ux individus des méthodes raisonnables leur permettant d'exercer leurs choix. INTÉGRITÉ DES DONNÉES ET LIMITATION DES FINALITÉS : Nous n'utilisons les informations personnelles que d'une façon compatible avec les finalités pour lesquelles elles ont été collectées ou autorisées ultérieurement par l'individu. Nous prendrons des mesures raisonnables pour nous assurer que les informations personnelles sont pertinentes à l'utilisation prévue, exactes, complètes et actuelles. Nous pouvons être amenés à divulgu er les informations personnelles d'un individu en réponse à une demande légale des autorités publiques, notamment pour répondre à des exigences de sécurité nationale ou d'application de la loi. RESPONSABILITÉS RELATIVES AU TRANSFERT ULTÉRIEUR : Nous ne tr ansmettons généralement pas d'informations personnelles à nos agents, tels que les banques, les sociétés de traitement des cartes de crédit, les partenaires commerciaux, etc. Si nous le faisons, nous obtiendrons de nos agents l'assurance qu'ils protégeront les informations personnelles conformément à la présente Politique. Cette assurance peut être fournie par les agents sous la forme d'un contrat obligeant l'agent à fournir au moins le même niveau de protection que celui requis par les Principes du B ouclier de Pr otection applicables. Lorsque nous aurons connaissance qu'un agent utilise ou divulgue des informations personnelles d'une manière contraire à la présente Politique, nous prendrons des mesures raisonnables pour empêcher ou faire cesser l'utili sation ou la divulgation. En cas de transfert ultérieur à des tiers de données de personnes d'individus de l'UE ou de la Suisse reçues dans le cadre des programmes du B ouclier de P rotection des données UE - États - Unis et Suisse , HRsoft est susceptible d'être tenu responsable. 3 Nous ne transférons pas de données à des tiers non mandataires. Si cette politique devait changer à l'avenir, nous donnerons aux individus le choix de renoncer. Veuillez noter que nous pouvons être obligés de divulguer des informations personnelles en réponse à une demande légale des autorités chargées de l'application de la loi, notamment en vue de répondre à des exigences de sécurité nationale et d'application de la loi. ACCÈS ET RECOURS : Nous reconnaissons le droit de l'individu d'accéder à ses données personnelles. Sur demande, nous accorderons aux personnes un accès raisonnable aux informations personnelles les concernant. Nous prendrons également des mesures raisonnables pour permettre aux personnes de corriger, modi fier ou supprimer les informations qui s'avèrent inexactes ou incomplètes. Une personne souhaitant limiter l'utilisation ou le partage de ses données doit contacter l'organisation via les méthodes indiquées dans la section « Coordonnées » ci - dessous. SÉCUR ITÉ : Nous prendrons des précautions raisonnables afin de protéger les informations personnelles en notre possession contre la perte, l'utilisation abusive et les accès, divulgations, altérations et destructions non autorisés. APPLICATION ET RESPONSABILIT É : De temps à autre, nous procéderons à des audits de conformité de nos pratiques pertinentes en matière de protection de la vie privée afin de vérifier le respect de la présente Politique. Tout employé qui, selon nous, enfreint la présente politique fera l'objet de mesures disciplinaires pouvant aller jusqu'au licenciement. HRsoft est assujetti aux pouvoirs d'enquête et d'exécution de la Commission Fédérale du Commerce (FTC). RÈGLEMENT DES LITIGES : En conformité avec les principes du B ouclier de P rotection des données UE - États - Unis et Suisse , HRsoft s'engage à résoudre les plaintes concernant votre vie privée et notre collecte ou utilisation de vos informations personnelles. Les individus de l'Union européenne ou de la Suisse ayant des questions ou des plaintes concernant cette politique de confidentialité doivent d'abord contacter HRsoft à l'adresse suivante HRsoft ; 2250 Lucien Way, Suite 240, Maitland, FL 32751 att : Chief Executive Officer ou tout autre moyen à votre convenance indiq ué sur le site hrsoft.com. HRsoft s'est en outre engagé à renvoyer les plaintes non résolues concernant la protection de la vie privée en vertu des principes du B ouclier de P rotection des données UE - États - Unis et Suisse à un organisme indépendant de résol ution des litiges, le BBB EU PRIVACY SHIELD, géré par le Council of Better Business Bureau. Si vous ne recevez pas d'accusé de réception de votre plainte en temps opportun, ou si votre plainte n'est pas traitée de manière satisfaisante, veuillez consulter le site www.bbb.org/EU - privacy - shield/for - eu - consumers/ pour plus d'informations et pour déposer une plainte. Veuillez noter que si votre plainte n'est pas résolue via ces canaux, dans certaines circonstances, une option d'arbitrage exécutoire peut être disponible devant un comité du B ouclier de P rotection. DONNÉES RELATIVES AUX RESSOURCES HUMAINES DANS LE CADRE DE LA RELATION DE TRAVAIL Les individus de l'UE et de la Suisse dont nous recevons les données relatives aux ressources humaines dans le cadre de la relation de travail peuvent nous adresser directement leurs questions ou commentaires concernant le t raitement de ces informations à l'adresse suivante 4 (voir les coordonnées ci - dessous). Nous nous engageons à traiter toutes les questions relatives à ces données et les éventuels litiges qui en découlent dans les meilleurs délais. Au cas où HRSoft ne serai t pas en mesure de répondre à la demande de l'individu concernant les données des ressources humaines que nous avons reçues dans le cadre de la relation de travail, nous nous engageons en outre à travailler avec les Autorités de Protection des Données (APD ) couvrant la juridiction d'où proviennent les données. Pour savoir comment contacter l'Autorité de Protection des Données de votre juridiction, visitez http://ec.europa.eu/justice/data - protection/article - 29/structure/data - protection - authorities/index_en.htm CONFIDENTIALITÉ SUR INTERNET Nous utilisons l'internet et d'autres technologies en tant qu'outils de communication et d'interaction avec les consommateurs, les employés, les clients, les partenaires commerciaux et autres. Nous reconnaissons l'importance de préserver la confidentialité des informations recueillies en ligne et avons créé une Politique de Confidentialité sur Internet spécifique régissant le traitement des informations personnelles recueillies par le biais des sites Web que nous exploitons. En ce qui concerne les informati ons personnelles qui sont transférées de l'Espace économique européen ou de la Suisse vers les États - Unis, notre Politique de Confidentialité sur Internet est soumise à cette Politique. COORDONNÉES DE CONTACT Les questions ou commentaires concernant cette Politique doivent nous être soumis par écrit à l'adresse suivante : HRsoft 2250 Lucien Way Suite 240 Maitland FL 32751 att: Chief Executive Officer MODIFICATIONS À LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ DU BOUCLIER DE PROTECTION Cette politique peut être modifiée de temps en temps, conformément aux exigences des Principes du B ouclier de P rotection . Un avis sera affiché sur la page web de HRsoft (www.HRsoft.com) durant 60 jours chaque fois que la présente Politique de Confidentiali té du B ouclier de P rotection sera modifiée de manière substantielle. Date d'entrée en vigueur : 1er janvier 2017 POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ SUR INTERNET • Nous comprenons et respectons le fait que votre vie privée est importante pour vous. • Nous utilisons et partageons les informations personnelles que vous nous fournissez en ligne uniquement de la façon dont nous vous le disons. • Nous faisons des efforts commercialement raisonnables afin de sécuriser les informations personnelles que vous nous fou rnissez en ligne pour éviter qu'elles ne soient utilisées et partagées à d'autres fins. • Pour plus de détails, veuillez lire notre Politique de Confidentialité sur Internet ci - dessous ou contactez - nous. 5 Nous nous engageons à collecter, maintenir et sécuriser les informations personnelles vous concernant conformément à cette politique, ainsi qu'aux lois, règles et réglementations applicables. Cette politique s'applique aux informations personnelles (telles que définies ci - dessous) collectées à partir de ressources en ligne et de communications (telles que les sites Web, les courriels et autres outils en ligne et téléchargeables) affichant un lien vers cette politique. Cette politique est conforme à notre Politique de Confidentialité du B ouclier de P rotection pour les transferts d'informations personnelles de l'Espace Économique Européen et de la Suisse vers les États - Unis. Si vous avez des questions concernant cette politique ou nos pratiques en matière de collecte, d'utilisation et de di vulgation des données, contactez - nous. INFORMATIONS PERSONNELLES Le terme « informations personnelles » tel qu'il est utilisé dans cette politique, s'applique à toute information ou ensemble d'informations identifiant ou que nous utilisons pour identifie r un individu. Nous pouvons recueillir des informations concernant votre ordinateur ou tout autre appareil électronique lorsque vous visitez nos sites Web et utilisez nos ressources en ligne. Ces informations peuvent comprendre votre adresse IP (Internet P rotocol), votre nom de domaine, le type de navigateur, la date et l'heure de votre demande et les informations obtenues au moyen de technologies de suivi telles que les cookies. Si vous utilisez un appareil mobile pour accéder à nos sites Web et à nos ressources en ligne, nous pouvons également recueillir des informations sur votre appareil, telles que votre identifiant d'appareil et votre type d'appareil, ainsi que des informations sur l'utilisation de votre appareil et sur votre utilisation de nos sit es Web et autres ressources mobiles. Nous pouvons faire appel à d'autres sociétés pour envoyer des communications par courriel en notre nom ou pour placer des publicités sur d'autres sites Web. Nous ne contrôlons pas les technologies de suivi utilisées par ces autres sociétés. Dans certains cas, nous pouvons utiliser des technologies de suivi de manière à vous identifier personnellement, mais seulement après que vous ayez saisi des informations telles qu'un nom ou une adresse courriel dans un formulaire ou un champ de données sur nos sites Web, ou lorsque nous vous avons inscrit pour utiliser nos ressources en ligne en fournissant un nom d'utilisateur et un mot de passe basés sur des informations validées par d'autres interactions hors ligne avec vous. Nous pouvons utiliser des technologies de suivi pour mémoriser vos préférences et sélections personnelles, telles que les informations personnelles que vous avez saisies dans les champs de données de nos sites Web, les réponses que vous avez fournies en réponse à nos sondage s, les sections de nos sites Web que vous visitez fréquemment, ou pour confirmer que vous avez lu ou cliqué sur certaines communications par courriel que nous vous envoyons afin que nous puissions rendre nos communications plus utiles et plus intéressantes pour vous. COOKIES : Un cookie est un petit fichier de données qui est envoyé par des serveurs Web au disque dur de votre ordinateur, où sont conservés les fichiers de votre navigateur Internet. Les Cookies permettent aux sites Web de stocker de petites quantités d'informations sur votre ordinateur et de les récupérer ultérieurement. L'UTILISATION DES INFORMATIONS PERSONNELLES : 6 En général, nous recueillons des informations personnelles en ligne si nécessaire afin de permettre aux perso nnes de s'inscrire ainsi que de personnaliser certaines de nos ressources et communications en ligne. Nous pouvons utiliser les informations personnelles collectées en ligne pour proposer des produits, des services et des fonctionnalités ainsi que d'autres ressources demandées par les individus, par exemple des documents éducatifs et des informations connexes sur nos activités, des programmes par courriel, des outils, des quiz, des questionnaires et des sondages. Conformément aux objectifs identifiés et aux normes établies dans le cadre de cette politique et des autres avis de confidentialité applicables qui ont été fournis, dans certains cas, nous consolidons et utilisons les informations personnelles que les individus partagent avec nous par le biais de di vers services et canaux, tels que le téléphone, les sondages, les sites Web et autres ressources et communications en ligne, afin d'améliorer la qualité des services que nous offrons. CHOIX SUR LA COLLECTE ET L'UTILISATION : Vous avez quatre catégories de choix concernant la collecte et l'utilisation des informations personnelles. Ces catégories sont les suivantes : 1. Aucune collecte d'informations personnelles : Vous pouvez choisir de ne pas fournir d'informations personnelles en ligne en chois issant de ne pas saisir d'informations personnelles dans un formulaire ou un champ de données sur nos sites Web, et en n'utilisant aucun service personnalisé fourni par nos ressources en ligne. Toutefois, certaines de nos ressources en ligne ne sont access ibles qu'aux personnes qui fournissent des informations personnelles ou qui utilisent des services personnalisés. 2. Limitations et options concernant les utilisations et les divulgations à d'autres fins : Certaines de nos ressources en ligne peuvent vous dem ander l'autorisation d'utiliser et de divulguer des informations personnelles vous concernant afin de vous ajouter à nos listes de contacts et d'identifier et de proposer des services et des promotions supplémentaires qui, selon nous, sont susceptibles de vous intéresser. Vous pouvez limiter l'utilisation des informations personnelles vous concernant en cochant ou en décochant les options fournies au moment où vous saisissez ces informations et celles que nous pourrions vous proposer à l'avenir. 3. Limitations du suivi : Nos ressources en ligne utilisant des technologies de suivi, telles que les cookies , afin de se souvenir de vos préférences et sélections personnelles, vous permettent de choisir si vous souhaitez que nous utilisions ces tech nologies pour nous souvenir de vous, ou pour vous fournir des services supplémentaires, en vérifiant ou en décochant les options fournies lors de l'inscription, ou au moment où vous saisissez des informations personnelles dans des formulaires ou des champs de données. Nos ressources en ligne ne limitent pas les utilisations non identifiables des technologies de suivi pour les utilisateurs individuels. Les utilisateurs individuels peuvent contrôler l'utilisation de certaines technologies de suivi, telles que les cookies , par le biais de la plupart des navigateurs Internet. Si vous limitez ou désactivez les cookies, certaines fonctions de nos sites Web p euvent ne pas fonctionner correctement, notamment l'accès à certains de nos sites Web basés sur l'inscription. 4. Communications par courriel : Vous pouvez choisir de recevoir des communications facultatives par courriel et autres en vous inscrivant ou en vou s abonnant à ces communications sur nos sites Web et autres ressources en ligne. Si vous ne souhaitez pas recevoir de communications facultatives par courriel, vous pouvez vous désabonner en visitant le site Web ou d'autres ressources en ligne où vous vous êtes abonné, le cas échéant, et mettre à jour vos sélections de communications par courriel. ACCÈS : Les informations personnelles vous concernant nous seront accessibles, ainsi qu'à nos filiales et aux personnes et organisations utilisant les informations personnelles en notre 7 nom et selon nos instructions. L'utilisation et la divulgation d'informations personnelles par des individus et des organisations externes agissant en notre nom sont régies par des accords exigeant que les informations personnelles soient protégées de manière appropriée. PARTAGE DES INFORMATIONS PERSONNELLES : En général, nous ne ve ndons ni ne partageons les informations personnelles vous concernant, sauf dans les conditions décrites dans la présente politique et dans les autres avis de confidentialité applicables. SÉCURITÉ : Nous prendrons des mesures raisonnables pour protéger les informations personnelles lors de leur transmission de votre ordinateur à nos ressources et serveurs en ligne, ainsi que pour protéger les informations personnelles en notre possession contre tout accès, divulgation, altération ou destruction non autorisé s. Il est de votre responsabilité personnelle de sécuriser vos propres copies de mots de passe et de codes d'accès associés à nos ressources en ligne. LA CONFIDENTIALITÉ DES ENFANTS : En général, nos sites Web ne s'adressent pas aux enfants et la plupart des services en ligne que nous proposons sont conçus pour des personnes âgées de 18 ans ou plus. CORRECTION D'INFORMATIONS : Une personne souhaitant accéder à des données inexactes ou souhaitant les corriger, les modifier ou les supprimer doit adr esser sa demande à l'adresse ci - dessous. Si la suppression de données est demandée, nous répondrons dans un délai raisonnable. Adresse de contact pour les questions relatives à la confidentialité : HRsoft 2250 Lucien Way Suite 240 Maitland FL 32751 att: Ch ief Executive Officer