Règlement d’ordre intérieur Règlement d’ordre intérieur 1 A) DÉFINITION Dénomination et adresse Kids&Us Language School Auderghem Place Communale d’Auderghem 16 1160 Auderghem Téléphone : 0465 02 83 85 Statut juridique Kids&Us Language School Belgium SRL Caractéristiques principales - Type d’accueil : Activité extrascolaire déclarée auprès de l’ONE. - Matricule ONE : 532101901 - Horaire d’ouverture : mercredi et vendredi de 10h 0 0 à 18h 00 et samedi de 9h 0 0 à 15h 30 - Responsable : Patricia Wallis Iribarren, gérante B) RESPECT DU CODE DE QUALITÉ Le milieu d’accueil autorisé s’engage à respecter le Code de Qualité tel que défini par l’Arrêté du 17 décembre 2003 du Gouvernement de la Communauté Française. Il veille notamment à l’égalité des chances pour tous les enfants dans l’accès aux activités pr oposées et à instituer un service qui réponde à la demande des personnes et aux besoins des enfants. Il évite toute forme de comportement discriminatoire basé sur le sexe ou l’origine socioculturelle à l’encontre des enfants ou des parents. C) FINALITÉ PRINCIPALE Le milieu d’accueil autorisé a pour finalité principale d’enseigner les langues étrangères aux enfants selon une méthode d’immersion et de stimulation développée par l’entreprise espagnole Kids&Us English S.L. D) MODALITÉS D’INSCRIPTION Pour les cours hebdomadaires durant la période scolaire (septembre à juin) l’inscription sera prise sur un mode « premier inscrit/premier servi ». L’inscription sera effective au moment du paiement de l’inscription annuelle au centre. Chaque élève devra acheter et payer avant le début des cours le matériel pédagogique correspondant à son niveau. Le paiement des cours sera mensuel (domiciliation). L’année scolaire comportera trois trimestres (34 sessions par an). Tout manquement au paiement des factures correspondantes à l’un de ces concepts pourra être la cause de l’éviction temporaire ou définitive de l’élève concerné. Règlement d’ordre intérieur 2 En ce qui concerne les stages de vacances, l’inscription sera prise sur un mode « premier inscrit/premier servi ». Le paiement de l’entièreté du coût du stage devra être réalisé avant le début de celui - ci. Pour les crèches et les écoles, un contrat d’une durée minimum d’un an sera établi et reprendra les conditions spécifiques (horaires, minimum d’élèves...) de chaque client. E) HORAIRE DU MILIEU D’ACCUEIL En période scolaire, le milieu d’accueil est ouvert mercredi et vendredi de 10h 0 0 à 18h 0 0 et samedi de 9h 0 0 à 15h 30 Les cours de langue auront une durée comprise entre 45 minutes et 2 heures et seront hebdomadaires. Les horaires des classes déterminés en fonction du nombre d’élèves et de leurs tranches d’âge seront établis au début de l’année scolaire et pourront être c omplétés dans le courant de l’année en fonction de la demande. Périodes de fermeture - Les jours fériés légaux : - Le 1er janvier (jour de l'An) - Pâques et le lundi de Pâques (dates mobiles) - Le 1er mai (fête du Travail) - L’Ascension (6e jeudi après Pâques) - La Pentecôte et le lundi de la Pentecôte (7e dimanche et lundi après Pâques) - Le 21 juillet (fête nationale) - Le 15 août (Assomption) - Le 1er novembre (Toussaint) - Le 11 novembre (Armistice de 1918) - Le 25 décembre (Noël) - Les deux dernières semaines de juillet - La première et la dernière sem aine d’août Hors période scolaire, le centre pourra offrir ses stages lors des vacances de Toussaint, Noël, Carnaval et Pâques, ainsi qu’au mois de juillet et août. Les horaires seront les suivants : Type de stage Jour(s) Horaire Demi - journée LMMJV SD 09:00 - 1 2 :00 Demi - journée LMMJV SD 13:00 - 16:00 Règlement d’ordre intérieur 3 Chaque début d’année, un calendrier vous sera remis avec les dates exactes de fermeture et le planning des stages. F) MODALITÉS PRATIQUES DU CENTRE Répartition des enfants par section Pour les cours hebdomadaires durant la période scolaire (septembre à juin) Répartition des enfants par tranche d’âge : 1 an : Mousy 2 ans : Linda 3 ans : Sam 4 - 5 ans : Emma 6 - 7 ans : Oliver 7 - 8 ans : Marcia 7 - 8 ans : Pam&Paul 8 - 9 ans : Ben&Brenda 9 - 10 ans : Animal Planet 10 - 12 ans : Fairy Tales Seule la directrice du centre sera apte à permettre des exceptions à cette règle. Pour les stages de langues durant les vacances scolaires Répartition des enfants par tranche d’âge : Groupe 3 - 4 ans Groupe 5 - 6 ans Groupe 7 à 10 ans L’hygiène Un espace pour changer les langes sera mis à disposition des parents accompagnant les plus petits. Les langes ne seront pas fournis par le centre. Règlement d’ordre intérieur 4 L’alimentation Aucune alimentation ne sera fournie par le centre. L’ingestion de nourritures et la consommation de boissons seront interdites dans les classes. La santé L’enfant malade ne peut fréquenter le lieu d’accueil et ce, par respect pour la santé du personnel encadrant et des autres enfants. Pour tout souci de santé de l’enfant, les parents seront consultés et une décision sera prise de commun accord. En cas d’urgence ou d’accident, le service 112 sera appelé. La sécurité L’accès au bâtiment sera limité aux personnes autorisées. Toute personne entrant dans le bâtiment devra s’être identifiée (vidéo parlophone). Seuls les parents ou les personnes qu’ils auront désignées pourront emmener l’enfant. Ces personnes devront être majeures et pouvoir prouver leur identité. Sauf autorisation parentale, l’enfant ne quittera pas seul le milieu d’accueil. Dès qu’il quitte l’enceinte de l’école, le personnel encadrant ainsi que Kids&Us Language School Belgium srl ne pourront être tenus responsables. G) ASSURANCE Le milieu d’accueil autorisé a contracté toutes les assurances requises, notamment en matière de fonctionnement et d’infrastructures. Les enfants sont couverts, pendant leur présence dans l’établissement, par l’assurance en responsabilité civile du milieu d’accueil. Cette responsabilité ne peut toutefois être invoquée que dans la mesure où le dommage subi par l’enfant est la conséquence d’une faute ou négligence du milieu d’accueil. H) GESTION DES CONFLITS L’accueil extrascolaire est un lieu de socialisation, où les enfants apprennent à vivre ensemble et à gérer leurs conflits, par eux - mêmes, avec l’aide des accueillantes. Ces dernières sont seules habilitées à régler les conflits ayant lieu pendant l’accuei l. Elles avertiront les parents et la responsable de l’accueil en fonction de la gravité de ceux - ci. Si les règles de vie ne sont pas respectées, des sanctions peuvent être envisagées. Le personnel encadrant informera les Règlement d’ordre intérieur 5 parents des difficultés rencontrées avec l’enfant en espérant qu’un échange et une confiance pourront s’établir pour le bien - être de tout le monde. I) DROIT À L’IMAGE Des photos d’enfants représentant les activités normales de l’accueil extrascolaire peuvent être prises en vue d’illustrer les activités. Ces photos pourront être diffusées ou publiées dans les documents relatifs à l’accueil temps libre ou sur le site inte rnet pour usage informatif. Cette autorisation figure sur la fiche d’inscription individuelle et est valable toute l’année scolaire. J) LES EFFETS PERSONNELS Les GSM, jeux vidéo ou autres sont interdits au sein de l’accueil. Le cas échéant, l’accueil décline toute responsabilité en cas de vol ou de dégât.