Modèle s de factures à adresser à vos clients profe ssionnel s Identification de l’entrepreneur (No m, numéro SIRET , RCS (Commerçants), RM (Artisans) adresse , site internet ) Client : (Nom, adresse et forme juridique) FACTURE N°.... Désignation des produits Quantité Prix unitaire HT T otal HT ou prestations - Nom, numéro SIREN et adresse de l’auto - entrepreneur - Mention de l'assurance professionnelle obligatoire pour les artisans ou les autoentrepreneurs exerçant une activité artisanale pour laquelle une assurance professionnelle est Date : - Nom, numéro SIREN et adresse de l’auto - entrepreneur - Mention de l'assurance professionnelle obligatoire pour les artisans ou les autoentrepreneurs exerçant une activité artisanale pour laquelle une assurance professionnelle est obligatoire comme la garantie décennale (article 22 - 2 de la loi n° 96 - 603 du 5 juillet 1996) - Mention de l’assurance souscrite au titre de l’activité, les coordonnées de l’ assureur ou du garant, la couverture géographique du contrat ou de la garantie. Date de règlement : D ate d’exécution de la vente : Ou de la prestation : Taux de pénalités à compter du : % En l’absence de paiement : Conditions d’escompte : Indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : TOTAL HT EN EUROS T VA non applicable, art. 293 B du CGI Identification de l’entrepreneur (Nom, numéro SIRET , RCS (Commerçants), RM (Artisans) adresse , site internet ) Client : (Nom, adresse et forme juridique) FACTURE N°.... Désignation des produits Quantité Prix unitaire HT T otal HT ou prestations - Nom, numéro SIREN et adresse de l’auto - entrepreneur - Mention de l'assurance professionnelle obligatoire pour les artisans ou les autoentrepreneurs exerçant une activité artisanale pour laquelle une assurance professionnelle est - Nom, numéro SIREN et adresse de l’auto - entrepreneur - Mention de l'assurance professionnelle obligatoire pour les artisans ou les autoentrepreneurs exerçant une activité artisanale pour laquelle une assurance professionnelle est obligatoire comme la garantie décennale (article 22 - 2 de la loi n° 96 - 603 du 5 juillet 1996) - Mention de l’assurance souscrite au titre de l’activité, les coordonnées de l’assureur ou du garant, la couverture géographique du contrat ou de la garantie. Date : Date de règlement : Date d’exécution de la vente : Ou de la prestation : Taux de pénalités à compter du : En l’absence de paiement : % Conditions d’escompte : Indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement TOTAL HT EN EUROS T VA non applicable, art. 293 B du CGI MODÈLE DE NOTES JUSTIFICATIVES POUR UNE VENTE AU DÉTAIL À UN PARTICULIER Identification de l’entrepreneur (Nom, numéro SIRET , RCS (Commerçants), RM (Artisans) adresse , site internet ) Client : (Facultatif lorsque le montant unitaire ne dépasse pas 76 euros) PIECE N°.... Date : Produits Quantité PRIX GLOBAL EN EUROS T VA non applicable, art. 293 B du CGI Mode de règlement : - Nom, numéro SIREN et adresse de l’auto - entrepreneur - Mention de l'assurance professionnelle obligatoire pour les artisans ou les autoentrepreneurs exerçant une activité artisanale pour laquelle une assurance professionnelle est obligatoire comme la garantie décennale (article 22 - 2 de la loi n° 96 - 603 du 5 juillet 1996) - Mention de l’assurance souscrite au titre de l’activité, les coordonnées de l’ assureur ou du garant, la couverture géographique du contrat ou de la garantie. Identification de l’entrepreneur (Nom, numéro SIRET , RCS (Commerçants), RM (Artisans) adresse , site internet ) Client : (Facultatif lorsque le montant unitaire ne dépasse pas 76 euros) Date : PIECE N°.... - Nom, numéro SIREN et adresse de l’auto - entrepreneur - Mention de l'assurance professionnelle obligatoire pour les artisans ou les autoentrepreneurs exerçant une activité artisanale pour laquelle une assurance professionnelle est obligatoire comme la garantie décennale (article 22 - 2 de la loi n° 96 - 603 du 5 juillet 1996) - Mention de l’assurance souscrite au titre de l’activité, les coordonnées de l’assureur ou du garant, la couverture géographique du contrat o u de la garantie. Produits Quantité Mode de règlement : PRIX GLOBAL EN EUROS T VA non applicable, art. 293 B du CGI